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Publications
Exigences et lignes directrices – Accréditation...
Le présent document définit les exigences et les lignes directrices relatives à l’accréditation des organismes d’élaboration de normes (OEN). Pour simplifier les choses, l’appellation ELD –Accréditation des OEN sera utilisée...
Publications
Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation...
Le présent document énonce les exigences et lignes directrices relatives à l’accréditation des vérificateurs de gaz à effet de serre (GES) du Régime de compensation et de réduction de carbone pour l’aviation internationale...
Publications
Spécifications techniques nationales
L’habillage du présent document a été actualisé le 14 avril 2021. Le texte du document a été publié le 2 août 2019.
Publications
Spécification accessible au public
Les présentes lignes directrices décrivent les principes et les principales étapes d’élaboration d’une Spécification accessible au public (PAS). Elles indiquent certains détails de la procédure mais ne sont pas définitives...
Avis d'intention
Technologies de l'information — Techniques automatiques...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 16 octobre 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 novembre 2024. La présente partie de l'ISO/IEC 29167 définit l'architecture des services de...
Avis d'intention
Énergie marine - Convertisseurs de vagues, marées...
​​​​​​ Note : Le numéro de référence de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 23 novembre 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 25 mai 2022. La présente partie de la CEI 62600 spécifie les exigences...
Avis d'intention
Atmosphères explosives – Partie 47 : Protection...
Note : Le type d’activité d’élaboration de normes de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 10 mai 2022) a été mis à jour par l’OEN responsable le 19 juillet 2022. La présente partie de la CEI 60079, qui est...
Avis d'intention
Bois laminé mécaniquement – Spécifications de...
Remarque : La portée de cet avis d'intention (initialement publié le 8 septembre 2021) a été mise à jour par l'OEN responsable le 7 février 2023. 1.1 Présentation Cette norme fournit des exigences minimales pour les...
Avis d'intention
Technologies de l'information — Techniques de...
Remarque : Le numéro de référence et le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 16 octobre 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 29 octobre 2024. La présente Norme internationale définit la...
Avis d'intention
Travaux de construction - Clauses techniques ...
OBJET. --- Spécification des clauses techniques générales qui régissent la construction de conduites d'eau potable et de conduites d'égout à des fins municipales. DOMAINE D'APPLICATION. --- Le présent devis normalisé s...
Avis d'intention
Travaux de construction - Clauses techniques ...
OBJET. --- Spécification des clauses techniques générales qui régissent la construction de conduites d'eau potable et de conduites d'égout à des fins municipales. DOMAINE D'APPLICATION. --- Le présent devis normalisé s...
Publications
Exigences et lignes directrices – Adoption, sur...
Le présent document décrit les exigences et les lignes directrices qui s’appliquent au Canada lors de l’adoption de Normes internationales, de normes régionales et d’autres documents internationaux ou régionaux à caractère...